Etude urbaine en vue de définir une stratégie d'intervention sur le quartier Gare de Caen
L'essentiel
Objet du marché
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.L'étude est décrite au cahier des charges.Il s'agit d'un marché ordinaire.Le contrat constitue également un accord-cadre à bons de commande avec maximum, au sens des dispositions des articles L. 2125-1, R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, en ce qui concerne la réalisation de réunions ou journées de prestations complémentaires non prévues au contrat.Le montant maximal des prestations, partie à bons de commande, à réaliser au titre du présent contrat est limité à 10 000 euro(s) Ht
Attribution
- Date d'attribution
- 13/05/2022
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.