Etude prospective ressources / usages à l'échelle du département de Saône-et-Loire (71)
Etude prospective ressources / usages à l'échelle du département de Saône-et-Loire (71). L'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s)
L'essentiel
Objet du marché
Etude prospective ressources / usages à l'échelle du département de Saône-et-Loire (71). L'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) H.T. sur la durée du contrat, en application de l'article R.2162-2 du Code de la Commande publique. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de deux ans à compter de sa notification. A titre d'information le délai indicatif non contractuel pour l'exécution des différentes phases est le suivant : - Phase 1 : 6 mois ; - Phase 2 : 4 mois : - Phase 3 : 4 mois ; - Phase 4 : 2 mois.
Acheteur
Lieu d'exécution
Marchés similaires
L'analyse des marchés similaires est réservée aux abonnés Prescriptio.Voir les tarifs
Prochaine action
Surveiller les prochains marchés similaires
Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio.
À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.