Etude préalable aux diagnostics de vulnérabilité du territoire face aux inondations
- Forme du marché ( art 2-3 du règlement de la consultation) Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire et sont traitées à prix forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement
L'essentiel
Objet du marché
- Forme du marché ( art 2-3 du règlement de la consultation) Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire et sont traitées à prix forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.