ETUDE POUR L'INSTAURATION DE SECTEURS A PLAN DE MASSE SUR LA COMMUNE DE L'HAY-LES-ROSES
ETUDE POUR L'INSTAURATION DE SECTEURS A PLAN DE MASSE SUR LA COMMUNE DE L'HAY-LES-ROSESLa procédure de passation utilisée est : marché à procédure adaptée de l'article R.2123-1 1° du Code de la Commande Publique.La mission (étude) est décom
L'essentiel
Objet du marché
ETUDE POUR L'INSTAURATION DE SECTEURS A PLAN DE MASSE SUR LA COMMUNE DE L'HAY-LES-ROSESLa procédure de passation utilisée est : marché à procédure adaptée de l'article R.2123-1 1° du Code de la Commande Publique.La mission (étude) est décomposée en deux (2) tranches définies ci-après :- tranche ferme : les prestations attendues au titre de la Tranche Ferme sont décrites dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (no1 à no7),- tranche optionnelle : les prestations attendues au titre de la tranche optionnelle sont décrites dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (no8).
Attribution
- Date d'attribution
- 19/12/2022
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Les critères d'attribution sont définis à l'article 7-2 du règlement de consultation.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.