Etude d'impact à l'Aménagement Agricole Forestier et environnemental de Barbas
Etude d'impact à l'Aménagement Agricole Forestier et environnemental de Barbas
L'essentiel
Objet du marché
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.L'étude d'impact à l'Aménagement Agricole Forestier et environnemental de Barbas entre dans le cadre de l'opération d'Afafe dont fait l'objet un autre marché confié à un géomètre.Le bureau d'étude chargé de la réalisation de l'étude d'impact participe activement à l'élaboration du projet d'aménagement et a pour rôle de conseiller les membres de la Ccaf et Cdaf. Ce rôle de conseil pose une difficulté non-négligeable dès lors qu'un des membres de la Ccaf et Cdaf est lié organiquement au bureau d'étude chargé de la réalisation de l'étude. Un candidat qui siège donc dans les commissions (Ccaf et Cdaf) ne pourra pas répondre à la consultation pour la réalisation de l'étude d'impact
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.