Etude d'aménagement cyclable du faisceau du Lauragais
Etude d'aménagement cyclable du faisceau du Lauragais
L'essentiel
Objet du marché
Etude d'aménagement cyclable du faisceau du Lauragais
Précisions de l'acheteur
Le délai global d'exécution est de 18 mois à compter de la notification ( les délais partiels et déclenchement des missions par Os sont prévus à l'article 4 du Ccap) Une clause sociale d insertion est prévue au marché. Les prestations ne font pas l'objet d'allotissement au motif qu'il n'est pas possible d'identifier des prestations distinctes conformément à l'article L2113-10 du code de la commande publique
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Toulouse
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.