Essais et contrôle des soudures de la ligne des chemins de fer de Provence
La présente consultation concerne les essais et contrôles des soudures de la ligne des chemins de fer de Provence La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon l'article R2123-1-3° du code de la commande publique (CCP). L
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne les essais et contrôles des soudures de la ligne des chemins de fer de Provence La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon l'article R2123-1-3° du code de la commande publique (CCP). Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. L'accord-cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. L'accord-cadre comporte :. - Un montant maximum (annuel) de 30 000 euro(s) HT, soit 120 000 euro(s) HT reconductions comprises Il n'est pas prévu de décomposition en tranches
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.