Entretien des espaces verts, prestations de cantonniers, de voirie et d’élagage
Entretien des espaces verts, prestations de cantonniers, de voirie et d’élagage
L'essentiel
Objet du marché
Entretien des espaces verts, prestations de cantonniers, de voirie et d’élagage - Les prestations sont réparties en 5 lots
Tranches et options
reconduction
Recours
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.