Entretien des dépendances vertes le long des RD
Entretien des dépendances vertes le long des RD. L'acquisition des prestations sera effectuée par des marchés passés par accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 100 000,00 euros HT par an et par lot, en ap
L'essentiel
Objet du marché
Entretien des dépendances vertes le long des RD. L'acquisition des prestations sera effectuée par des marchés passés par accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 100 000,00 euros HT par an et par lot, en application des articles R.2162-2 du Code de la Commande publique, tel qu'indiqué ci-après : Lot no1 : Service Territorial d'Aménagement d'Autun/Le Creusot : 100 000,00 euro(s) HT Lot no2 : Service Territorial d'Aménagement du Charolais-Brionnais : 100 000,00 euro(s) HT Lot no3 : Service Territorial d'Aménagement du Chalonnais : 100 000,00 euro(s) HT Lot no4 : Service Territorial d'Aménagement du Louhannais : 100 000,00 euro(s) HT Lot no5 : Service Territorial d'Aménagement du Mâconnais : 100 000,00 euro(s) HT. Les marché seront conclus pour une période d'un an à compter de leur date de notification. Ils seront reconductibles tacitement 3 fois, pour une période de 1 an.
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 90 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.