Entretien des dépendances vertes du domaine public fluvial du Département de la Sarthe - Relance lot no6 - Eco Paturage
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum, conclu avec un seul opérateur économique exécuté par émission de bons de commande suivant les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R21
L'essentiel
Objet du marché
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum, conclu avec un seul opérateur économique exécuté par émission de bons de commande suivant les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique (Ccp).***Il s'agit d'une relance du lot no6, ce lot ayant été déclaré infructueux lors de la consultation précédente.L'objectif poursuivi est la gestion de la végétation par éco-pâturage sur les îles du Dpf
Procédure et conditions
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- 120 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.