Entretien des bassins
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation est passée en procédure formalisée sous la forme d'un appel d'offre ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-5 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La durée de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commandes fondés sur l'accord-cadre peuvent être lancés. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible trois fois pour la même durée, tacitement, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.