EME- Marché de travaux pour la réhabilitation du groupe scolaire Mi- Plaine à Meylan
EME- Marché de travaux pour la réhabilitation du groupe scolaire Mi- Plaine à Meylan
L'essentiel
Objet du marché
EME- Marché de travaux pour la réhabilitation du groupe scolaire Mi- Plaine à Meylan
Tranches et options
PSE 16.1 Kiosque PSE 16.2 Remplacement du réseau de chauffage élémentaire PSE 16.3 Séparation réseau école et périscolaire
Précisions de l'acheteur
Le marché comporte une clause d'insertion professionnelle
Recours
Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.o Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. ;o Le recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans les 2 mois suivants l'accomplissement des mesures de publicité appropriée
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.