Elaboration d études urbaines, d études thématiques et de concertation-communication en lien avec les documents d urbanisme de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Le présent accord-cadre a pour objet l élaboration d études urbaines, d études thématiques et de concertation-communication en lien avec les documents d urbanisme de la Métropole Aix-Marseille-Provence (MAMP). Il s'agit d un accord-cadre de
L'essentiel
Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet l élaboration d études urbaines, d études thématiques et de concertation-communication en lien avec les documents d urbanisme de la Métropole Aix-Marseille-Provence (MAMP). Il s'agit d un accord-cadre de prestations intellectuelles. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique.
Précisions de l'acheteur
L'accord cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique ». Les modalités d'attribution des marchés subséquents et d'émission des bons de commande figurent au CCAP.
Recours
voir RC.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.