Distribution de publications, d'imprimés et autres supports de communication en boîtes aux lettres et points de dépôts pour les services du Grand Annecy
Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montants minimum avec un montant maximum annuel de 120 000.00 euro(s) Ht, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montants minimum avec un montant maximum annuel de 120 000.00 euro(s) Ht, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (articles L. 2125-1-1°, R. 2162-1, L. 2125-1-1°, R 2162-1 et suivants du code de la commande publique).Appel d'offres ouvert
Procédure et conditions
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- 90 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.