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Objet du marché

-Procédure de passation (cf art. 2-2 Rc):La consultation est passée par procédure adaptée.-Forme et montant du marché (cf art. 2-3 Rc):La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour un montant maximum total de 214 000euros Ht, soit un montant maximum annuel de 107 000 euros Ht.-Durée du marché (cf art.2-4 Rc):Le présent accord cadre à bon de commande est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification.Le marché est reconductible 1 fois tacitement, pour une période d'un an, soit une durée globale maximum de 2 ans.Le titulaire de l'accord cadre ne peut refuser la reconduction.Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre