Diagnostics phytosanitaires et sécuritaires du patrimoine arboricole de la ville de Limoges
L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Les diagnostics du présent accord-cadre en 2 lots peuvent concerner : - Des arbres « isolés » ou faisant partie de « groupements d'arbres » référencés sur le SIG de la Ville de Limoges. - Des arbres « isolés » non référencés sur le SIG de la Ville de Limoges. - Des « groupements d'arbres » référencés sur le SIG de la Ville de Limoges en tant que « surfaces boisées »
Lots2
| N° | Intitulé | CPV |
|---|---|---|
| 1 | 01 : Diagnostics par méthodes visuelles et sonores. Diagnostics phytosanitaires et sécuritaire par méthodes visuelles et sonores | 77231500 |
| 2 | 02 : Diagnostics par méthodes approfondies. Diagnostics phytosanitaires et sécuritaire par méthodes approfondies | 77231500 |
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.