Diagnostics individuels des besoins en mobilité des bénéficiaires du Rsa
La présente consultation est passée dans le respect des dispositions desarticles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publiqueselon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle. Il est ànoter que la procédur
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation est passée dans le respect des dispositions desarticles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publiqueselon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle. Il est ànoter que la procédure adaptée relève des dispositions spécifiques de l'articleR. 2123-1 3° du Code de la commande publique.Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupementd'entreprises.La durée du marché est fixée à 3 ans ferme à compter du 2 janvier 2023
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- L'Espace Temps Fjt
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.