Diagnostics amiante et plomb sur le patrimoine bâti de la ligne des chemins de fer de Provence : Lot 1 : territoire des Alpes Maritimes - Lot 2 : Alpes de Haute Provence
Le marché prend la forme d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles 78 et 80 du décret (accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande).Il est conclu avec un seul opérateur économique par lot.Il es
L'essentiel
Objet du marché
Le marché prend la forme d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles 78 et 80 du décret (accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande).Il est conclu avec un seul opérateur économique par lot.Il est conclu sur la base des montants minimum et maximum stipulés dans l'acte d'engagementLa durée du marché est d'un an à compter de la notification au titulaire, renouvelable pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que la durée totale puisse excéder 4 ans.La décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin du marché
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 150 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.