Dépoussiérage de documents d'archives, de leurs conditionnements et de leurs rayonnages
L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée de services spécifiques passée en application des articles L.2123-1-2°, R.2123-1-3°, du Code de de la commande publique suivant avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et pourra faire l'objet de marchés subséquents dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
Marchés similaires
L'analyse des marchés similaires est réservée aux abonnés Prescriptio.Voir les tarifs
Prochaine action
Surveiller les prochains marchés similaires
Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio.
À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.