Définition des pistes opérationnelles pour la réorganisation de l'Observatoire Régional de l'Energie, du Climat et de l'Air
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67 et 68 du décret.Le marché est à quantités fixes et à prix global et forfaitaire.Les prestations feront l'objet d'un marché unique.En application de l'ar
L'essentiel
Objet du marché
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67 et 68 du décret.Le marché est à quantités fixes et à prix global et forfaitaire.Les prestations feront l'objet d'un marché unique.En application de l'article 12 du décret, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) : l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches
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- Titulaire
- Artelia Eau Et Environnement
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.