Déconstruction des bâtiments communaux sur le territoire de la Ville de Courbevoie
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L'essentiel
Objet du marché
La consultation est passée par procédure adaptée en application des articles L 2123-1 1° R 2123-1 1° et R 2123-4 du Code de la commande publique. La présente consultation est une relance de la procédure n°23S0079 qui a été déclarée sans suite par le pouvoir adjudicateur en raison de la caducité des offres reçues. La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-4 2° du Code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 000 000 euro(s) HT
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.