Debroussaillage Le Long Des Routes Departementales Afin D'Intensifier La Lutte Incendie Suite A L'Arrete Prefectoral Nº2019105-0001 Du 15 Avril 2019
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre est passé avec un minimum de 120 000 euro(s) Ht e
L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre est passé avec un minimum de 120 000 euro(s) Ht et un maximum de 480 000 euro(s) Ht et sera exécuté par l'émission de bons de commande.Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.