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Publié le 30/10/2023Réf. 23-152541

curage et épandage des boues de la lagune de la commune de chaudenay

Département 21BEAUNE COTE SUD COM BEAUNE CHAGNY NOLA
ServicesFerméBOAMP
Acheteur public
BEAUNE COTE SUD COM BEAUNE CHAGNY NOLA
Beaune
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L'essentiel

Type
Services
Procédure
Procédure NC
Lieu
Département 21
Réf.
23-152541
CPV
90513800
Autre
Corps d'états
1.01

Objet du marché

Ce marché est passé sous la forme d’un marché à procédure adaptée selon articles L1111-1, L1111-4 et L2123-1, et des articles R2123-1 1°et R2123-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de l’émission de l’ordre de service de démarrage des prestations. Par dérogation à l’article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d’envoi des documents sur le profil acheteur.

Procédure et conditions

Critères d'attribution

- Critère 1 : prix au vu de la simulation - 40 %- Critère 2 : adéquation de la note méthodologique au caguer des charges (prise en compte spécificités du site, performance des moyens matériels, cohérence du planning, exemple détaillé de rapport) - 60%

Acheteur

BEAUNE COTE SUD COM BEAUNE CHAGNY NOLA
Beaune
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Lieu d'exécution

Département 21
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.