Cristallisation des murs 2, 4, 14 et 18 du Château Haut de Châlucet
Cristallisation des murs 2, 4, 14 et 18 du Château Haut de Châlucet
L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en 2 tranches : Tranche ferme : Logis D - Cristallisation des murs 2 et 4 Tranche optionnelle 001 : Logis F - Cristallisation des murs 14 et 18 L'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi obligatoire. En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 11 mois.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.