Contrôles réglementaires des équipements spécifiques de sports et loisirs de la commune de la Hague
Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique).Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services sans seuil minimum annuel et avec seuil maximum.Re
L'essentiel
Objet du marché
Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique).Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services sans seuil minimum annuel et avec seuil maximum.Reconductible tacitement 3 fois
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Délai d'intervention : 30%Prix : 70%
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.