Construction : d'un réseau de refoulement d'eaux usées ; d'un filtre plante de végétaux et d'un lit de séchage planté des matières de vidange
La consultation concerne le marché de construction d'un filtre planté de végétaux sur la commune de Papaïchton ainsi que d'un lit de séchage planté des matières de vidange issues de l'ANC. La description de la prestation et les spécificatio
L'essentiel
Objet du marché
La consultation concerne le marché de construction d'un filtre planté de végétaux sur la commune de Papaïchton ainsi que d'un lit de séchage planté des matières de vidange issues de l'ANC. La description de la prestation et les spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses Techniques particulières.
Recours
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.