Conservatoire Arthur Honegger - Remplacement de l'alarme incendie

Objet du marché

- Procédure de passation (art. 2-2 Rc) :La consultation est passée par procédure adaptée.- Forme du marché :La présente consultation donnera lieu à un marché ordinaire, traité à prix forfaitaire.- Durée du marché - Délais d'exécution (art. 3-2 Rc) :La durée du marché court de la date de notification du marché jusqu'à la date de fin de la garantie de parfait achèvement ou de sa prolongation le cas échéant.Le délai d'exécution pour cette opération est de 91 jours calendaires maximum dont 14 jours calendaires maximum de préparation. Ce délai prend effet à compter de la date prescrite sur l'ordre de service de démarrage.- Délai de validité des propositions (art. 3-5 Rc) : 210 jours- Forme juridique de l'attributaire (art.3-4 Rc)- Protection de l'environnement (art.3-7-1 Rc)