Concours restreint de maitrise d'oeuvre sur "esquisse+" pour la rénovation de la piscine du Luc-en-Provence
Concours restreint de maitrise d'oeuvre sur "esquisse+" pour la rénovation de la piscine du Luc-en-Provence
L'essentiel
Objet du marché
Le présent concours est organisé en vue d'effectuer les études relatives aux travaux nécessaires à la Rénovation de la piscine du Luc-en-Provence.
Recours
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (ci-après CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction sur le fondement de la jurisprudence « Tarn et Garonne » pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.