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L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre mono attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans montant minimum mais un montant maximum de 60.000 euro(s) HT sur la durée totale. Procédure adaptée ouverte en application des articles L2123-1, et du 1° de l'article R2123-1 1° du code de la commande publique
Attribution
- Date d'attribution
- 28/10/2024
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.