Conception et fourniture d'aires de services cyclistes sur le réseau cyclable vélo plus de la Métropole Européenne de Lille
Conception, fabrication et fourniture d'aires de services cyclistes sur le réseau cyclable vélo plus de la Métropole Européenne de Lille. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire qui sera conclu pour un montant min
L'essentiel
Objet du marché
Conception, fabrication et fourniture d'aires de services cyclistes sur le réseau cyclable vélo plus de la Métropole Européenne de Lille. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire qui sera conclu pour un montant minimum de 80 000,00 euros HT et un montant maximum de 500 000,00 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Recours
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.