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L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation engage pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande pour des travaux de maçonnerie concourant à l'entretien du patrimoine de Côte d'Azur Habitat. Chaque accord-cadre est passé sur bordereaux de prix unitaires, sans montant minimum ni maximum, selon une procédure d'appel d'offres en application de l'article 42-1° a) de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25-I 1°, 67 et 78 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. En matière d'engagement pour l'insertion professionnelle en faveur de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières, le titulaire s'engage à réserver, dans l'exécution du marché, un minimum d'heures de travail d'insertion. Mesures environnementales : Les entreprises titulaires s'engagent sur l'application de la charte " Chantier Vert ".
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.