Collecte, gestion et valorisation des biodéchets alimentaires de sites municipaux, de Grand Besançon Métropole et du Ccas producteurs de biodéchets à Besançon
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahierdes charges. Les prestations sont réglées par des p
L'essentiel
Objet du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahierdes charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options(prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité despériodes de reconduction. Dans le cadre de la loi AGEC du 10 février 2020, les collectivités et EPCIdoivent généraliser le tri à la source des biodéchets sur leur territoire
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.