Colis de noel - Lot 5 Gouter des enfants du personnel
La présente consultation a pour objet la fourniture des gouters de noël aux enfants du personnel du département.
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture des gouters de noël aux enfants du personnel du département.
Précisions de l'acheteur
Le marché a fait l'objet d'un premier avis de publicité sur la plateforme du JOUE, publié le 29/01/2024, sous le numéro 58674-2024. Le présent avis de publicité vient le rectifier (date limite de remise des offres modifiée). Le présent marché a une durée d'exécution de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois pour une durée d'1 an. Le marché est mono-attributaire avec minimum et maximum en valeur. Le prix du marché est unitaire et révisable de façon annuelle. Aucune avance n'est accordée. Les sommes dues au(x) titulaires sont payées dans un délai global de 30 jours. Aucune clause de garantie n'est prévue. Aucune garantie financière n'est prévue.
Recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA),et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.