Chemins De Randonnee De La Communaute Urbaine Du Havre - Entretien Des Espaces Verts
- Forme de l'accord-cadre (cf. article 2-3 du règlement de la consultation)La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conformément à l'article R2162.4 du Code de la Command
L'essentiel
Objet du marché
- Forme de l'accord-cadre (cf. article 2-3 du règlement de la consultation)La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conformément à l'article R2162.4 du Code de la Commande Publique.Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) Ht pour chacun des lots.- Forme juridique de l'attributaire(cf. article 4-4 du règlement de la consultation)Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
Attribution
- Titulaires
- Emin - Odievre Paysagiste, Sas Martin Pere Et Fils, Caux Environnement
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.