Centrale d'Achat Métropolitaine : Prestations de sécurité des manifestations protocolaires, événementielles, culturelles ou sportives
Cet accord-cadre concerne l'exécution des prestations de sécurités événementielles pour la Métropole Européenne de Lille et les membres de la Centrale d'Achat Métropolitaine (CAM). Les prestations occasionnelles ou récurrentes concernent la
L'essentiel
Objet du marché
Cet accord-cadre concerne l'exécution des prestations de sécurités événementielles pour la Métropole Européenne de Lille et les membres de la Centrale d'Achat Métropolitaine (CAM). Les prestations occasionnelles ou récurrentes concernent la sécurisation des différentes manifestations qu'elles soient : protocolaires, sportives, culturelles, etc. pour la MEL et les adhérents à la CAM.
Recours
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.