Broyage des végétaux issus des jardins des habitants de la Métropole pour favoriser le tri à la source, le retour au jardin et la valorisation matière sur les sites de compostage-
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Marché réservé à des structures d?insertion par l?activité économique (article 2113-13 du Cmp)
Attribution
- Titulaires
- Les Coteaux Des Hauts De Garonne, Atelier Des Coteaux, Mas Le Chantier, Arcins Environnement Service, Regie De Quartier Habiter Bacalan, Association Regie Environnement Valorisation, Bati Action
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.