Bouclage de la véloroute Puyvalador Mont-Louis Section les Angles - Vieux Rd 32/ Réalisation D'Un Ensemble D'études Et De Dossiers Réglementaires
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Le contrat comporte six tranches définies au cahier des charges.
L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Le contrat comporte six tranches définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.La présente consultation concerne l'ensemble d'études et rédaction de dossiers réglementaires nécessaires à l'autorisation du projet de bouclage de la véloroute Puyvalador Mont-Louis
Attribution
- Date d'attribution
- 16/05/2023
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.