BACL_Accord-cadre à bons de commande relatif aux missions d'écologue, accompagnement à la conception de la ZAC et suivi des mesures ERCA en phase travaux - ZAC du Bas Clichy à Clichy sous-bois (93)
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L'essentiel
Objet du marché
BACL_Accord-cadre à bons de commande relatif aux missions d'écologue, accompagnement à la conception de la ZAC et suivi des mesures ERCA en phase travaux - ZAC du Bas Clichy à Clichy sous-bois (93)
Recours
Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est le greffe du Tribunal Judiciaire de Paris, Parvis du tribunal de Paris, 75017 Paris
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.