Avis de marché d'assurance construction pour l'opération de réhabilitation du centre aquatique Océabul
Avis de marché d'assurance construction pour l'opération de réhabilitation du centre aquatique Océabul
L'essentiel
Objet du marché
Prestations de services d'assurance dans le cadre des travaux de réhabilitation du centre aquatique Océabul.
Tranches et options
le marché commence à compter de la notification et pour une durée de 10 ans à partir de la réception.
Précisions de l'acheteur
La prestation est réservée à la profession déterminée. Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens.
Recours
Se rapprocher du Tribunal Administratif de Nantes
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.