AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE (AOT) EN VUE D'UNE EXPLOITATION ECONOMIQUE POUR LA PRESTATION DE PHOTOGRAPHIE DE NOUVEAU-NES LORS DU SEJOUR AUX MATERNITES DU CENTRE HOSPITALIER EURE-SEINE
L'essentiel
Objet du marché
PRESTATION DE PHOTOGRAPHIE DE NOUVEAUX-NES LORS DU SEJOUR AUX MATERNITES DU CENTRE HOSPITALIER EURE-SEINE - HOPITAL D'EVREUX ET HOPITAL DE VERNON La présente convention est conclue sous le régime de l'occupation temporaire du domaine public, conformément aux articles L. 2111-1 et suivants, L. 2122-1 et suivants et L. 2125 et suivants du code général de la propriété des personnes publiques (CGPPP).
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.