Audit des piscines de QBO
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L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le contrat prend la forme d'un accord-cadre avec un montant maximum en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et de marchés subséquents. Date prévisionnelle de notification : février 2025
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.