Audit des aménagements de sécurité en agglomération
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des arti
L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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- Titulaire
- Ingerop Conseil Et Ingenierie (Ici)
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.