Assurance « dommages à l'ouvrage » pour les besoins de la construction d'un centre d'accueil de loisirs à Uzurat
Assurance « dommages à l'ouvrage » pour les besoins de la construction d'un centre d'accueil de loisirs à Uzurat
L'essentiel
Objet du marché
La consultation concerne la souscription d'une garantie d'assurances « construction » de type dommages à l'ouvrage garantissant l'opération assurée et dont le souscripteur est maître d'ouvrage. Marché public à procédure adaptée, passé en application de l'article L 2123-1 et suivants du Code de la Commande Publique
Attribution
- Date d'attribution
- 23/05/2024
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.