Assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration du Plan Climat Air Energie et appui à la réalisation du schéma directeur des énergies de la Métropole Aix-Marseille Provence
Le présent marché a pour objet l’accompagnement de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans l’élaboration de son deuxième Plan Climat (lot 1) en articulation et de façon concomitante avec le Schéma Directeur des Energies (lot 2) et en compl
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché a pour objet l’accompagnement de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans l’élaboration de son deuxième Plan Climat (lot 1) en articulation et de façon concomitante avec le Schéma Directeur des Energies (lot 2) et en complémentarité avec les contributions des partenaires (AGAM Agence d’urbanisme de l’agglomération marseillaise et ATMO SUD)
Précisions de l'acheteur
Il s’agit d’un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens de l'article R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. La partie « accord-cadre » fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché contient une clause limitative d'attribution des lots à l'article 10.2 du Règlement de la consultation.
Recours
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Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.