Assistance à maitrise d'ouvrage pour la création d'un nouvel équipement sportif pour le campus universitaire Frissard
Assistance à maitrise d'ouvrage pour la création d'un nouvel équipement sportif pour le campus universitaire Frissard
L'essentiel
Objet du marché
- Procédure de passation (cf. article 1-2 du règlement de la consultation)La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique- Tranches (cf. article 2-3 du règlement de la consultation)Le marché est divisé, au sens des articles R.2113-4 à R.2113-6 du code de la commande publique, en une tranche ferme et trois tranches optionnelles :- Tranche ferme : Elaboration du préprogramme et des scénarios de faisabilité détaillé ;- Tranche optionnelle 1 : Elaboration du programme de l'opération ;- Tranche optionnelle 2 : Assistance à la consultation de maîtrise d'oeuvre ;- Tranche optionnelle 3 : Suivi de l'adéquation programme-projet et à l'affinement du programme.L'affermissement éventuel des tranches optionnelles se fera par ordre de service. Il ne sera dû aucune indemnité de dédit en cas de non-affermissement
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.