Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la coordination, l'animation et la communication régionales du Service d'Accompagnement à la Rénovation Energétique (Sare)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161 5, R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les sti
L'essentiel
Objet du marché
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161 5, R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et à prix unitaires avec un seul attributaire.Sans minimum sans maximum.En application de l'article L2113-11 du code de la commande publique, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié dans le règlement de consultation
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- Titulaire
- Rouge Vif Territoires
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.