Assistance à maîtrise d'ouvrage en assistance technique et économique, qualité environnementale pour la Cité Scolaire Internationale de Marseille
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 àR2162-5, R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique (Ccp).Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes le
L'essentiel
Objet du marché
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 àR2162-5, R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique (Ccp).Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.Le marché est à prix mixtes : il est pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande.Les prestations feront l'objet d'un marché unique.Pour la partie à bon de commande :Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 euro(s) , sur toute la durée du marché.Pour la partie globale et forfaitaire :La partie globale et forfaitaire sera composée d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle.Les varia
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.