Appui à l'animation et la valorisation par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur de la communauté des entreprises engagées Cedre "Contrat pour l'Emploi et le Développement Responsab
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161 5, R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique (Ccp).Il est conclu avec un seul opérateur économique.Le marché es
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Objet du marché
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161 5, R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique (Ccp).Il est conclu avec un seul opérateur économique.Le marché est à prix mixtes : il est conclu pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie en accord-cadre à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande.Le montant maximum annuel de la partie à bons de commande est de 50 000 Euros Ht
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.