Animations à destination des habitants sur des thématiques de prévention et de valorisation des déchets
L'essentiel
Objet du marché
Animations à destination des habitants sur des thématiques de prévention et de valorisation des déchetsL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique pour les lots 1,2,4 et 5.La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique pour le lot 3.Le lot 1 est un Marché réservé au sens de l'article 2113-13 du Cmp
Attribution
- Date d'attribution
- 14/01/2023
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.