Animations biodiversité-paysages-circulations douces et transition écologique sur des sites Meurthe-et-Moselle et la Cité des Paysages-Sion (Groupement de commandes)
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la commande publique.Cet accord cadre est passé au titre d'un groupement de commandes constitué entre le département de Meurthe et Moselle et diverses collectivités. Avant l'échéance de chaque période de validité de l'accord-cadre la liste des membres du groupement de commande pourra évoluer en fonction des adhésions ou du retrait de membres, à l'exception du coordonnateur
Attribution
- Titulaires
- CPIE DE MEUSE, CPIE NANCY, ASSOCIATION HIRUS, L'ATELIER VERT, L'ATELIER VERT
- Date d'attribution
- 24/11/2022
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 150 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.